Chevaux fiscaux/puissance fiscale de la carte grise : à savoir

Les termes de  chevaux fiscaux » et de  puissance fiscale » peuvent sembler mystérieux. Ils concernent tout propriétaire de véhicule, que celui-ci soit acheté neuf ou d’occasion. Autant se familiariser avec ces deux notions. Dans cet article, nous allons vous expliquer en détail ce que sont les chevaux fiscaux, comment la puissance fiscale est calculée, et ce que cela signifie pour votre portefeuille.

La puissance fiscale se réfère à la puissance théorique du moteur de votre auto. Elle est exprimée en chevaux fiscaux (CV). Cette unité de mesure est utilisée par l’administration fiscale pour évaluer la puissance du moteur d’un point de vue fiscal. Elle sert en France, mais aussi dans d’autres pays, à l’établissement du certificat d’immatriculation, communément appelé carte grise. Les véhicules sont classifiés en fonction de leur puissance. Plus le nombre de chevaux fiscaux attribués à un véhicule est important, plus sa puissance théorique est considérée comme élevée. 

Cette classification sert de base pour le calcul du montant de la taxe CO2 (appliquée sur les véhicules les plus polluants) et de la taxe régionale. 

Lorsque vous achetez un véhicule, vous devez payer ces taxes pour obtenir votre carte grise.

La puissance fiscale d’un véhicule est calculée en utilisant une formule standard. Cette formule prend uniquement en compte la puissance réelle du moteur. Cette dernière est exprimée : 

• Soit en kilowatts (kW) ; 

• Soit en cheval DIN ou cheval-vapeur (ch). 

Pour note, 1 kW = 1,35962 ch. 

Auparavant, les émissions de CO2 produites entraient en ligne de compte dans le calcul de la puissance fiscale. Depuis le 1er janvier 2020, ce n’est plus le cas. 

Un véhicule avec un moteur de grande cylindrée aura une puissance fiscale plus élevée qu’un autre de petite cylindrée. Il est tout de même important de noter que deux véhicules présentant des caractéristiques moteur similaires ne seront pas nécessairement équivalents en termes de puissance fiscale.

À présent que vous en savez davantage sur le sujet, vous vous demandez probablement comment la puissance fiscale de votre future auto va affecter le coût de votre carte grise. Nous l’avons vu, c’est une histoire de nombre de chevaux fiscaux, mais pas seulement. 

La valeur d’un CV varie d’une région à l’autre. Celle-ci peut être révisée chaque année. Dans certaines régions, des exonérations sont par ailleurs accordées pour les véhicules dits propres, c’est-à-dire : 

Les véhicules fonctionnant à l’éthanol E85 ; 

Les véhicules fonctionnant au GPL ; 

Les véhicules hybrides simples ; 

Les véhicules hybrides rechargeables.

Prenons un exemple. Vous résidez en Nouvelle-Aquitaine et achetez un véhicule hybride, dont la puissance fiscale est de 4 CV. La région n’applique pas d’exonération. Vous devrez vous acquitter d’un montant de 180 € (45,00 € x 4 CV) au titre de la taxe régionale. 

Autre exemple : vous êtes domicilié dans les Hauts-de-France et achetez un véhicule fonctionnant à l’éthanol 85, dont la puissance fiscale est de 6 CV. La région applique une exonération de 50 %. Le montant de la taxe régionale se montera donc à : 

(34,50 € x 6 CV) x 50 % = 207 x 50 % = 103,50 €

Il est essentiel de prendre en compte la puissance fiscale de votre voiture avant achat. Car elle peut avoir un impact significatif sur le montant de votre certificat d’immatriculation, donc, sur votre budget automobile. La puissance fiscale peut influencer votre choix en matière de véhicule. 

Pour vous aider à estimer le coût de votre carte grise, le gouvernement a mis en place un simulateur dédié. Nous vous invitons à l’utiliser.